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Édition et conception du site

Ce site web est édité par Yann Hidot, micro-entrepreneur. Le siège social de cette micro-entreprise est situé au 58 Rue de Tréguel, 56250 Elven
SIRET : 830 974 416 00026

Hébergeur

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2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
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Limite de responsabilité

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En aucun cas, la responsabilité du propriétaire du site ne saurait être engagée du fait de l’utilisation des informations, opinions ou recommandations formulées par des tiers.

Accès au site Internet

L’accès à notre site ne peut pas être assuré de manière permanente. Nous nous réservons également le droit de supprimer ou de modifier les contenus à tout moment, celui-ci ayant vocation à évoluer au fil du temps (voir ci-dessous, « Disponibilité du Site »).

Disponibilité du site

Nous nous efforçons d’assurer un accès au Site 24 heures sur 24; Starter LV n’assume cependant aucune responsabilité si le site est inaccessible pour quelque raison que ce soit, à quelque moment ou pour quelque durée que ce soit. L’accès au site peut être suspendu de manière temporaire et sans préavis en cas de défaillance du système, pour des activités de maintenance ou de réparation ou pour quelque autre raison que ce soit, indépendante de notre volonté.

Utilisation du site

Vous ne pouvez utiliser le site qu’à des fins licites. Vous ne pouvez pas utiliser le site :

  • en violation d’une loi ou d’un règlement en vigueur, que ce soit au niveau régional, national ou international ;

  • en violation du droit d’un tiers ;

  • de manière illicite ou frauduleuse, à des fins illicites ou frauduleuses ou de manière à produire des effets illicites ou frauduleux ;

  • afin de transmettre du matériel publicitaire ou promotionnel non sollicité ou non autorisé, ou tout autre matériel de sollicitation analogue (spam) ;

  • afin de transmettre, d’envoyer ou de télécharger de manière intentionnelle des données ou tout matériel contenant des virus, des chevaux de Troie, des vers informatiques, des bombes à retardement, des enregistreurs de frappe (« keystroke loggers »), des logiciels espions, des logiciels publicitaires ou tout autre programme malicieux ou code informatique destiné à produire des effets néfastes sur le fonctionnement d’un ordinateur, d’un logiciel ou de matériel informatique.

Liens hypertextes

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Il est précisé que la libre autorisation de faire un lien vers le site n’inclut pas la reproduction d’une partie du contenu, notamment un titre ou un sous titre, pour fabriquer ce lien.

Propriété intellectuelle

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Toute réclamation ou demande d’autorisation est à adresser à l’adresse prévue à cet effet sur le site www.starterlv.fr.

Si par inadvertance, il n’était donné aucune suite à une demande d’autorisation, cette absence de réponse ne vaudrait en aucun cas, ni tacite acceptation ni tacite autorisation.

Dispositions Diverses

Si une disposition des présentes conditions devait être jugée illicite, nulle ou inapplicable pour quelque autre raison que ce soit, cette disposition sera considérée comme divisible par rapport aux autres dispositions des conditions d’utilisation et n’affectera pas la validité et l’applicabilité des autres dispositions.

Le fait que Starter LV n’exerce pas ou ne fasse pas appliquer un droit ou une disposition des présentes conditions ne peut être interprété comme une renonciation à un tel droit ou à l’application d’une disposition, à moins que le propriétaire du site n’y consente et ne le reconnaisse par écrit.

Les titres figurant dans les conditions ne sont proposés qu’à des fins pratiques et n’ont aucun effet juridique ou contractuel.

Loi applicable

Les présentes conditions et toute utilisation de ce site sont soumises au droit français et aux juridictions françaises.